Création La Passion Des Anges

Marque déposée à l’INPI sous le N° d’ordre 75 INPI C

Toutes les Créations en Linge Ancien exposées sur ce site sont protégées à l’INPI

Et au COPYRIGHT DE France sous le N°DLH8193

CODE APE: 923A Activités Artistiques

N° de Siret: 495 204 703 000 13

N° de SIREN :49502040703

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Création La Passion Des Anges et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat.

Caractéristiques des biens proposés

Les créations exposées sur ce site seront réalisées uniquement sur commande.

Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit présenté, notamment en ce qui concerne les couleurs. D’autre part, s’agissant d’une fabrication artisanale, chaque produit est unique en lui-même.

Tarifs

Les prix figurant sur le site sont des prix TTC sachant que le site , en sa qualité d’Artiste libre régime BNC n’est pas assujetti à la TVA selon l’article 293B du CGI

Le vendeur se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport qui sont à la charge du client .

Commandes

L’acheteur qui souhaite acheter un produit doit adresser un mail de commande au vendeur (voir onglet « commander » sur le site, avec son identification (nom, prénom et adresse) et indiquer la référence et la quantité des produits choisis ,

En retour, le vendeur lui renvoie un mail de validation de commande incluant le délais de fabrication et les frais de port.

– Effectuer le paiement dans les conditions prévues ;

– Dès réception du règlement, le vendeur enverra le colis à l’acheteur suivant les délais qui lui ont été annoncés lors de la commande .

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée qui ne sera effective qu’à réception du règlement.

Frais de transport

Les frais de transport sont à la charge de l’acheteur et seront déterminés lors de la commande.

Création La Passion Des Anges assure les envois par l’offre entreprises colissimo.

Quelle que soit la destination de vos envois ( nationaux, internationaux, outre-mer) l’offre entreprises colissimo que je vous propose c’est :

· La Rapidité
· Suivi de vos colis sur www.coliposte.fr
· Assurance intégrée ad valorem dans la limite de 23€/kg
· Preuve de dépôt
· Service clients dédié

Le mobilier sera expédié par un transporteur en valeur déclarée.

Délais

Toutes les créations et meubles vendus sur ce site sortent de mon atelier.

Le travail est fait main et réalisé par mes soins aussi les délais de réalisation seront évalués en commun accord avec l’acheteur et seront d’un minimum de 15 jours à 3 semaines.

Le vendeur décline toute responsabilité liée à d’éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par La Poste.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site de la Création La Passion Des Anges sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la Création La Passion Des Anges.

Création La Passion Des Anges est une MARQUE DEPOSEE auprès de l’INPI et COPYRIGHT DE FRANCE et nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores .

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Conditions générales de vente

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